Juridique

Licence de logiciel

Dernière mise à jour : 1 janvier 2025 · Version 1.0

Licence SaaS propriétaire

SmartPick est un logiciel propriétaire développé et détenu exclusivement par æ Aeonian Engineering Limited. L'accès au service est accordé via une licence non exclusive et non transférable pour la durée de l'abonnement actif.

Ce qui est autorisé

Utilisation de la plateforme SmartPick pour les besoins professionnels du client
Accès au web et aux applications mobiles inclus dans le forfait souscrit
Utilisation du APIs dans les limites du forfait
Installation d'applications mobiles sur les appareils de l'entreprise

Ce qui n'est PAS autorisé

Copier, modifier ou distribuer le logiciel
Ingénierie inverse ou décompilation du code
Revente ou sous-licence d'accès à des tiers
Suppression des mentions de droits d'auteur ou des marques déposées

Composants open source

SmartPick utilise des composants open source tiers. Une liste complète des licences concernées est disponible sur demande à legal@parta.app. Les licences de composants (MIT, Apache 2.0, BSD) n'étendent pas les droits de l'utilisateur sur le logiciel SmartPick dans son ensemble.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur SmartPick, y compris les algorithmes d'IA, les modèles LSTM/1D-CNN, la conception, les marques déposées et la documentation, appartiennent exclusivement au æ Aeonian Engineering Limited. Les marques « SmartPick » et « Parta » sont des marques déposées ou en attente d'enregistrement.